MOT CATALOGUE édition 2009 COLLECTIVITE Bienvenue dans la Collectivité Catalogue Collectivité 2009 6 7 5 4 2 Complexes et équipements sportifs Campings Ecoles Cuisines collectives 6 7 5 4 Hôpitaux Bureaux Hôtels 3 2 1 3 1 Brossette collectivité : les solutions adaptées au monde professionnel. Forte d'une très grande expérience dans la distribution profession- nelle en canalisation, sanitaire, chauffage et climatisation, Brossette offre des solutions adaptées aux différentes contraintes des collec- tivités notamment en termes d'accessibilité pour les personnes à mobilité réduite. Une offre large de produits spécifiques adaptés à l'usage intensif en collectivités, une maîtrise des coûts, une qualité des produits proposés par les marques les plus reconnues : Sécurité des utilisateurs et respect de l'environnement, facilité d’aménagement et de mise en conformité, entretien limité des produits proposés, réglages simplifiés et pose facilitée, maintenance simplifiée, confort et hygiène totale, stocks assurés dans nos points de vente, accueil et service de pro- fessionnels pour les professionnels. Solutions d’accessibilité pour personnes à mobilité réduite voir page 5, 9, 11 et 43 Depuis 1841, Brossette a développé son expertise dans tous les domaines du bâtiment, des travaux pu- blics et de la collectivité grâce à une implantation régionale très forte. Brossette, filiale du groupe Wolseley de- puis 1992, poursuit son objectif priori- taire, la satisfaction client au travers de ses différentes enseignes spécialisées et de ses offres produits spécifiques. Catalogue Collectivité 2009 page 1 Sommaire Fonctionnement des pages articles : Lavabo . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .2 Siège à la turque . . . . . . . . . . . . . . . . . . .21 Vasque / Lave-mains . . . . . . . . . . . . . . . . .3 Poste d’eau / Vidoir . . . . . . . . . . . . . . . . .22 Lavabo plan / Mobilité réduite . . . . . . . . .4 Cuve et bac . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .23 Lavabo collectif . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .6 Evier grès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .24 Receveur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .8 Evier inox / Plonge . . . . . . . . . . . . . . . . .26 Douche à l’italienne . . . . . . . . . . . . . . . . .9 Robinetterie de cuisine collective . . . . .27 WC standard . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .10 Robinetterie de lavabo . . . . . . . . . . . . . .28 WC surélevé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .12 Mitigeur thermostatique . . . . . . . . . . . .31 WC enfant . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .13 Robinetterie de douche . . . . . . . . . . . . .33 Cuvette suspendue . . . . . . . . . . . . . . . . .14 Robinetterie de chasse . . . . . . . . . . . . . .35 Bati-support . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .16 Robinetterie d’urinoir . . . . . . . . . . . . . . .36 Urinoir . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .18 Barre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .37 Stalle d'urinoir . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .20 Accessoires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .39 Réglementation et solutions . . . . . . . . . . . . .43 Conditions générales de vente . . . . . . . . . . .44 Offre réservée aux professionnels Schémas techniques Logos de destination Normes Informations législatives et pédagogiques Onglets de renvoi vers les produits complémentaires Pictogrammes de comparatifs produits Produits associés LAVABO Catalogue Collectivité 2009 page 2 Lavabo VERSEAU Céramique - Blanc 413632 Lg : 60 - 1 trou central percé, fixation par boulons (non fournis) Colonne VERSEAU lavabo 413633 H : 68.5 Lavabo BASTIA Céramique - Blanc 406131 - 110000000 Lg : 55 - P : 43 Colonne BASTIA Céramique - Blanc 406135 - 186200000 - H : 68.5 Cache siphon BASTIA Céramique - Blanc 416083 - 184600000 Lavabo ULYSSE 2 autoportant Céramique - Blanc 455549 - P125901 l : 47 - Lg : 60 455556 - P125701 l : 44 - Lg : 50 - Percé : 1 trou diam 35 mm. Pré-percé : 2 trous diam 30 mm. Evacuation sans trop plein. 433412 - P126101 l : 47 - Lg : 60 433414 - P126001 l : 46 - Lg : 55 Pré-percé 3 trous. Sans trop plein. Colonne ULYSSE 2 lavabo Céramique - Blanc 480065 - P204201 Cache siphon ULYSSE 2 lavabo Céramique - Blanc 411036 - P205901 - l : 24 - Lg : 38 Livré avec vis de fixation. 451649440265439482 423712 451666 Lave-mains VERSEAU Céramique - Blanc 413641 - l : 43 - Lg : 54 - 1 trou central percé, fixation par boulons (non fournis) Lave-mains PRIMA angle Céramique - Blanc 434377 - 100200 Lg : 32 - 1 trou percé, fixation par boulons (non fournis) Vasque BASTIA à encastrer Céramique - Blanc 462116 - 160000000 Lg : 56 - P : 48 - Pose robinetterie : 1 trou percé Vasque FONTANGE à encastrer par dessous Céramique - Blanc 460681 - 152000000 - l : 41,5 - Lg : 56 Garantie : 2 ans - Pose robinetterie : sur plan. Encastrement par le dessous du plan support. 4 pattes de fixation fournies. Vasque HOPITAL Céramique - Blanc 480231 - P142501 l : 46,5 - Lg : 55 - H : 16,5 - Sans trop-plein. Percée 1 trou diam. 35 mm. A poser par le dessus. Livrée avec plan de découpe. Catalogue Collectivité 2009 page 3 VASQUE ET LAVE MAINS Produits associés 451649 451666 440265 439842 423712 LAVABO PLAN ET MOBILITE REDUITE Catalogue Collectivité 2009 page 4 Lavabo PARACELSUS Autoportant - De 65 sans trop plein, 3 trous amorcés Céramique - Blanc 434072 - 119500000 l : 56 - Lg : 65 - Pour utilisation en fauteuil roulant. - Pose robinetterie : 3 trous amorcés. Fixation par boulons uniquement Plan de toilette PRIMA Autoportant - Céramique - Blanc 433503 - 120200000 l : 50 - Lg : 65 - Semi encastré - percé pour robinet 1 trou + 2 trous amorcés Lavabo JERICO Autoportant - Varicor - Blanc 441387 - 601900000 - l : 50 - Lg : 65 - Optimisé pour utilisation en fauteuil roulant. Sans trop-plein, fixations par boulons fournies. Pose robinetterie : 1 trou percé Vidage à siphon décallé 441388 - Vidage à siphon décalé facilitant l'accès aux utilisateurs en fauteuil roulant. Siphon composé de : une bonde à grille, une tubulure laiton à rosace chromé, un siphon P.P. à culot démontable (J.C. diam. 32) Lavabo MATURA Autoportant - Céramique - Blanc 480290 - P136201 l : 50 - Lg : 65 - H : 17 - Sans trop-plein À équiper de la bonde à grille - Réf D5850AA 479870 - P136301 l : 50 - Lg : 65 - Avec trop-plein - Percé 1 trou central et pré-percé 2 trous sur plages latérales pour améliorer la préhension du robinet. Fixation du lavabo au mur par tire-fond non fournis - Larges plages latérales servant d’appui pour les avant-bras. Bonde décalée pour faciliter le passage des jambes avec un fauteuil roulant. 451649 400682 440265 439482 423712 451666 Produits associés Lavabo SAPHO Autoportant - Céramique - Blanc 480160 - P164401 - l : 52 - Lg : 65 - H : 19 - Percé 1 trou diam. 35 mm. Fixation au mur par tire-fond non fournis Lavabo ATLANTIS Autoportant - Céramique - Blanc 433589 - J349901 l : 59 - Lg : 77 - Sans trop-plein. Percé 1 trou diam. 35 mm. - Design concave facilitant l'accès aux utilisateurs en fauteuil roulant. S'équipe avec bonde à grille Catalogue Collectivité 2009 page 5 LAVABO PLAN ET MOBILITE REDUITE Produits associés 451649 400682 440265 439482 423712 451666 Côté LAVABO Accessibilité et Maintien : Le choix de l’équipement doit permettre un usage complet en position assise. Préconisation : Dessus du lavabo à une hauteur maximale de 850 mm par rapport au sol. Dessous du lavabo à une hauteur minimale de 700 mm par rapport au sol. Le siphon sera de préférence déporté. Hauteur du bas du miroir 1050 mm par rapport au sol ou miroir incliné. Solution d’accessibilitépour personnes à mobilité réduite LAVABO COLLECTIF Catalogue Collectivité 2009 page 6 Lavabo PLURIAL Céramique - Blanc 480229 - P904101 l : 50 - Lg : 60 - Ensemble livré comprenant : lavabo sans trop-plein percé 1 trou diam. 35 mm. Consoles fonte époxy. Bonde à grille chromée. Montage en batterie facilité par l'adjonction d'un couvre-joint. Montage sur console, permettant une pose sur tout type de support. Lavabo PUBLICA Céramique - Lavabos collectif composable Blanc 434150 - 762000000 - Lg : 100 - P : 39 Garantie : 2 ans - Robinetterie : murale ou sur dosseret. Fixation pour consoles ou sur jambage. Dosseret pour lavabo Céramique - Blanc 421843 - 766000000 - l : 23 - Lg : 100 - Robinetterie : 2 trous amorcés pour robinets. Fixation par vis non fournies Couvre-joint pour installation sans dosseret Céramique - Blanc 419082 - 763000000 - l : 20 - Lg : 40 - Espace entre 2 lavabos réglable de 35 à 50 mm - Montage sans dosseret Couvre-joint intermédiaire pour installation avec dosseret Céramique - Blanc 419083 - 764000000 - l : 23 - Lg : 40 - Espace entre 2 lavabos réglable de 35 à 50 mm - Montage avec dosseret Couvre-joint intermédiaire pour dosseret Céramique - Blanc 419084 - 765000000 - l : 50 - Lg : 21 - Espace réglable de 35 à 50 mm - Dosseret lavabo collectif Consoles pour lavabo 413237 - 29800000 - Acier laqué - Paire 421803 400689 421815 423714 450663 450785 450937 Produits associés Lavabo KENYA Céramique - Blanc 433719 - J349501 l : 45 - Lg : 120 - Sans trop plein. Sans plage de robinetterie. Vidage diam. 60 mm 433720 - J349601 l : 45 - Lg : 90 - Sans trop plein. Sans plage de robinetterie. Vidage diam. 60 mm Lavabo AUGE Céramique - Blanc 480224 - P310001 l : 33 - Lg : 95 - Sans trop-plein. Sans plage de robinetterie. Vidage diam. 60 Lavabo THOIRY collectif Céramique - Blanc 480221 - P312001 - l : 39.5 - Lg : 90 - S'équipe de la bonde à grille chromée avec siphon en polypropylène blanc - Réf. D 5870 AA. Vidage Ø 60 mm. Sans trop plein. Sans plage de robinetterie. Pose du lavabo sur 2 consoles. Fixation du lavabo au mur par 2 vis. Couvre-joint THOIRY pour porte-savon Céramique - Blanc 480222 - P313001 - pour montage en série Vasque CIRCULAIRE circulaire Céramique - Blanc 480214 - P311001 - D : 95 480215 - P198001 - H : 80 480217 - P200201 - H : 50 - Fixation : du pied au sol en 3 points par tirefonds - de la vasque sur le pied par 3 étriers livrés. Bonde siphon et robinet d'arrêt accessibles par encoches situées en haut du pied. - Conforme aux recommandations de l'Education Nationale Catalogue Collectivité 2009 page 7 LAVABO COLLECTIF Produits associés 421803 450937 400689 421815 423714 450663 450664 RECEVEUR Catalogue Collectivité 2009 page 8 Receveur à encastrer PRIMA extra plat carré, traitement anti-gliss - Céramique - Blanc 448444 - 00741200000AG2 l : 80 - Lg : 80 - H : 6 448890 - 00744200000AG2 l : 90 - Lg : 90 - H : 6 - P : 4 - Traitement du fond de cuve Antigliss - Pour bonde diam. 90 Receveur à encastrer PRIMA extra plat d'angle, avec traitement antigliss Céramique - Blanc 448894 - 00742200000AG2 l : 80 - Lg : 80 - H : 6 - P : 4 448896 - 00745200000AG2 - l : 90 - Lg : 90 - H : 6 - P : 4 - Traitement du fond de cuve Antigliss - Pour bonde diam. 90 Receveur à poser UNAH - Grès - Blanc 449849 - J350801 - l : 80 - Lg : 120 - P : 11 - Pour bonde diam. 90. Vidange dans le sol Receveur à poser UNAH - Grès - Blanc 449850 - J350901 - l : 70 - Lg : 120 - P : 11 - Pour bonde diam. 90. Vidange dans le sol 452943 444045 453028 451002 408235 Produits associés Receveur à encastrer PRIMA extra plat, rectangulaire, avec traitement antigliss - Céramique - Blanc 448910 - 00746200000AG2 l : 80 - Lg : 180 - H : 6 - P : 4 453488 - 00747200000AG2 l : 80 - Lg : 180 - H : 6 - Traitement du fond de cuve Antigliss - Pour bonde diam. 90 Receveur à encastrer MATURA Céramique - Blanc 479106 - P322601 - l : 90 - Lg : 90 - P : 5 479785 - P322501 - l : 80 - Lg : 100 - P : 4,5 Paroi de douche MATURA 2 Demi hauteur 400683 - J445501 l : 90 - Lg: 90 - H : 90 - Installation en ras de sol, ouverture totale à 90° à deux volets repliables. Structure en aluminium peint. Panneau en acrylique sérigraphié (épaisseur 3 mm) Douche à l'italienne CLASSIC PRO Avec feuille PVC souple, bonde horizontale grille Target carrée 424236 - D : 50 - l : 120 - Lg : 120 424237 - D : 50 - l : 150 - Lg : 180 424238 - D : 50 - l : 180 - Lg : 200 Avec feuille PVC souple, bonde verticale grille Target carrée 424239 - D : 50 - l : 120 - Lg : 120 424240 - D : 50 - l : 150 - Lg : 180 424241 - D : 50 - l : 180 - Lg : 200 - Etanchéité pour douche à l'italienne, piscine, sauna… Réalisation de douche en batterie pour collectivité, vestiaire…. Hôpitaux, hôtels, maisons de retraite et tous lieux faisant l'objet de lavage fréquent et nécessitant une évacuation - Etanchéité parfaite, aucun risque d'infiltration. Siphon à débit exceptionnel de 75 l/mn, bonde d'évacuation orientable à 360°, 4 pieds réglables pour ajustement de la planéité et de la hauteur, manchon pvc avec rotule orientable. Facilité de pose. Catalogue Collectivité 2009 page 9 DOUCHE À L’ITALIENNE Produits associés 452943 444045 453028 451002 408235 Côté DOUCHE Accessibilité et Hauteur : Le choix de l’équipe- ment doit permettre un usage complet en position assise. Solution d’accessibilitépour personnes à mobilité réduite Pack WC VERSEAU Sortie horizontale - Céramique - Blanc 413650 - 08346700000100 - Pack comprenant une cuvette sur pied, un réservoir équipé d'un mécanisme silencieux double-chasse 3/6L à bouton poussoir chromé classement acoustique I et un abat- tant, alimentation latérale 3/8" droite ou gauche, fonctionnement à 6L. Pack WC BASTIA Sortie horizontale - Céramique - Blanc 406172 - 08347500000102 - l : 37 - Lg : 67 - Prêt à poser, livré dans un emballage unique comprenant : une cuvette, un réservoir équipé d'un mécanisme silencieux double chasse 3/6L à bouton poussoir métallisé, un abattant Cuvette ULYSSE 2 Sortie horizontale - Céramique - Blanc 480080 - P238501 - l : 40 - Lg : 65,5 - H : 39 Réservoir ULYSSE 2 Double chasse - Céramique - Blanc 480095 - P929801 livré complet : mécanisme robinet flotteur silencieux (groupe 1). Fixations montées. Robi- net d'arrêt. Alimentation latérale. Double chasse à bouton poussoir. WC STANDARD Catalogue Collectivité 2009 page 10 421815 406142 406324 408235 400684 Produits associés Pack WC PRIMA CDi Céramique - Blanc 443795 - 08303500000200 Sortie horizontale 443796- 08304500000200 Sortie arrière cachée l : 40 - Lg : 69 - Comprenant 1 cuvette + 1 réservoir réversible équipé d'un mécanisme silencieux double chasse 3/6 litres à bouton poussoir chromé + fixations rapides + 1 robinet d'arrêt + 1 abattant (000755) + 1 kit de fixation au sol Cuvette PUBLICA Sortie horizontale - indépendante, collectivités Céramique - Blanc 419890 - 314510000 - l : 36 - P : 46 Garantie : 2 ans Fonctionnement à 6 Litres - Sortie hori- zontale, à assise ergonomique, sans trou d'abattant, à alimentation indépendante Cuvette BASTIA Sortie arrière cachée - indépendante Céramique - Blanc 419681 - 300000000 - l : 36 - P : 46 Garantie : 2 ans Fonctionnement à 6 Litres Catalogue Collectivité 2009 page 11 Produits associés 421815 406142 406324 408235 400684 WC STANDARD Côté WC Transfert et Relèvement : Le choix de l’équipement doit permettre un usage com- plet en position assise. Solution d’accessibilitépour personnes à mobilité réduite WC SURELEVE Catalogue Collectivité 2009 page 12 Pack WC surélevé PRIMA CDi Sortie horizontale - Céramique - Blanc 443914 - 08316500000200 - l : 40 - Lg : 68 - Comprenant 1 cuvette surélevée (H : 46 cm) + 1 réservoir réversible équipé d'un mécanisme silencieux double chasse 3/6 litres à bouton poussoir chromé + fixations rapides + 1 robinet d'arrêt + 1 abattant (000755) (H lunette : 2 cm) + 1 kit de fixation Cuvette PRIMA CDi Surélevée Sortie horizontale - Céramique - Blanc 419887- 316500000 - l : 36 - L : 67 - H : 46 - Pour réservoir attenant, chasse optimisée C.D.i, w.c. économiseur d'eau Réservoir PRIMA CDi Réversible - Céramique - Blanc 452613 - 00376500000806 - l : 16,5 - Lg : 39,5 - Réversible, avec robinet Silenzio, double-chasse 3/6 litres à bouton poussoir chromé et fixations rapides. Cuvette PUBLICA surélevée Alimentation indépendante - Sortie horizontale - Céramique - Blanc 419949 - 315500000 l : 36 - H : 46 - P : 45,5 Garantie : 2 ans Abattant PUBLICA - Blanc 400282 - 75700000 Cuvette ULYSSE 2 Sortie horizontale - Rehaussée - Céramique - Blanc 480085 - P239401 l : 40 - Lg : 65,5 - H : 47 - Sortie horizontale diam. 102 mm. Fixation au sol par 4 vis. Fonctionne à 3/6 litres. Livrée nue. S'équipe avec un abattant thermodur charnières inox fixation par le dessus 452943 406142 453028 451002 408235 444045 Produits associés Cuvette sortie ULYSSE 2 Sortie horizontale - Rehaussée indépendante Céramique - Blanc 480110 - P239901 l : 35,5 - Lg : 48 - H : 47 - Sortie horizontale diam. 102 mm. Fixation au sol par 4 vis. Fonctionne à 3/6 litres. Livrée nue. S'équipe avec un abattant thermodur charnières inox fixation par le dessus. Abattant charnières inox. Solution d’accessibilité pour personnes à mobilité réduite voir page 11 Cuvette CRECHE Sortie horizontale - Céramique - Blanc 480249 - P256301 - l : 27 - Lg : 38 - H : 24,5 - Sortie horizontale diam. 85 mm. Fixation au sol par 2 vis. Fonctionne à 4,5 litres. Bride ergonomique. Raccordement par joint type Sirius n° 4. Hauteur maxi du réservoir 840 mm. - Conforme aux recommandations de l'Education Nationale. Cuvettes suspendue VERSEAU Sortie horizontale - Céramique - Blanc 413645 - 00394700000 - l : 35,5 - Lg : 56 - - Fonctionnement 6 L. Cuvette MATERNELLE Sortie horizontale - Céramique - Blanc 480246 - P256401 - l : 30 - Lg : 40 - H : 30 - Sortie horizontale diam. 85 mm. Fixation au sol par 2 vis. Fonctionne à 4,5 litres. Bride ergonomique. Raccordement par joint type Sirius n° 4. Hauteur maxi du réservoir 840 mm. - Conforme aux recommandations de l'Education Nationale. Cuvette PUBLICA BEBE Sortie horizontale - Céramique - Blanc 420011 - 314000000 l : 28 - H : 26 - P : 38 Garantie : 2 ans - Pour maternelle, "section petits". Fonctionnement à 5 litres. - Alimentation par joint à lèvres diam. 55, sortie diam. 85, hauteur d'assise 27 cm Cuvette PUBLICA ENFANT Sortie horizontale - Céramique - Blanc 441389 - 313300000 - l : 33 - H : 33 - Pour maternelle, "section grands" et cours élémentaire. Alimentation par joint à lèvres diam. 55, sortie diam. 102, hauteur d'assise 33 cm. Fonctionnement à 6 litres Catalogue Collectivité 2009 page 13 WC ENFANT CUVETTE SUSPENDUE Catalogue Collectivité 2009 page 14 Cuvette ULYSSE 2 suspendue Céramique - Blanc 455202 - P245301 - l : 35 - Lg : 52,5 - Fixation par tire-fond ou bâti-support non fournis. Produits associés Cuvette BASTIA suspendue Céramique - Blanc 406120 - 396700000 - Cuvette suspendue fixation par boulons sur mur porteur ou bâti-support. Cuvette PRIMA suspendue avec abattant - Céramique - Blanc 417296 - 4399700000 - l : 36 - Lg : 54,5 - Ensemble comprenant : une cuvette de 54,5 cm, un abattant, fixations par boulons sur mur porteur ou bâti-support Cuvette PRIMA suspendue Céramique - Blanc 417224 - 399700000 - l : 36 - Lg : 54,5 Cuvette PRIMA suspendue COMPACT courte Céramique - Blanc 417228 - 4390700000 - l : 36 - Lg : 48 - Ensemble comprenant : une cuvette longueur 48 cm, un abattant spécifique (000742), fixation par boulons sur mur porteur ou bâti-support Cuvette PUBLICA suspendue Céramique - Blanc 419850 - 391500000 - l : 35 - Lg : 54 - Fonctionnement à 6 Litres - A assise ergonomique, sans trous d'abattant. Fonctionnement à 6 litres. 451002 406142 408235 444045 Solution d’accessibilité pour personnes à mobilité réduite voir page 11 Catalogue Collectivité 2009 page 15 CUVETTE SUSPENDUE Cuvette PARACELSUS suspendue Céramique - Blanc 420758 - 392200000 - Lg : 70 - P : 35,5 Garantie : 2 ans - Abattant à charnières renforcées à prévoir - Rallongée pour accès latéral par translation Cuvette KHEOPS 2 suspendue Céramique - Blanc 480717 - P241501 - l : 36 - Lg : 53 - Fixation par tire-fond ou bâti-support non fournis. Cuvette MATURA suspendue rallongée Porcelaine - Blanc 480731 - P244401 - l : 36 - Lg : 70 - Fonctionne à 6 Litres. Livrée nue. Tubulure d'alimentation et nez de fonction type Sirius n°5 non fournis. S'équipe avec un abattant thermodur. - Facilite l'accès latéral du fauteuil au WC en proposant le dégagement adapté. Abattant KHEOPS Thermodur 481850 - P504201 - charnières inox fixe Cuvette KHEOPS suspendue courte Céramique - Blanc 480030 - P244201 - l : 35,5 - Lg : 48 - Fonctionne à 6 litres. Fixation par tire-fond ou bâti-support non fournis. Livrée nue. S'équipe avec un abattant charnières inox Abattant KHEOPS 400601 - P504501 Charnières Inox Produits associés 408235 406142 444045 BATI SUPPORT Universel pour mur non porteur 439843 - Compact et particulièrement rigide grâce à sa structure métallique en 40x40 totalement fermée, il a une résistance de 400 kg. Solide, grâce aux platines renforcées pour fixation au sol, sur pieds réglables (4 points d'ancrage), moulé en 1 seule pièce sur la par- tie recevant l'eau, hauteur de la fixation de la cuvette réglable, pour une hauteur finale comprise entre 40 et 60. Résistant, en acier traité époxy anti-corrosion. Faible largeur : 38. Silencieux, classe acous- tique I Réservoir de chasse en polystyrène anti- choc, avec isolation anti-condensation, mécanisme double chasse, robinet flotteur hydraulique. BATI-SUPPORT Catalogue Collectivité 2009 page 16 Plaque déclenchement VERSEAU 439844 - Blanc 439845 - Chromé mat l : 16 - Lg : 16 Bâti-support DUOFIX PLUS autoportant 450538- 111.333.00.5 - Pour installation d'une cuvette suspendue avec entraxe de fixation 18 à 23 cm. Pour montage en applique sur mur non porteur, habillage léger ou maçonné. Pour montage en applique sur mur porteur, habillage léger. Pour montage dans cloison légère avec double ossature. - Avec réservoir UP320 Bâti-support DUOFIX PLUS en applique 450537 - 111.303.00.5 - Pour installation d'une cuvette suspendue avec entraxe de fixation 18 à 23 cm. Pour montage en applique sur mur porteur, habillage léger. Pour montage dans cloison légère avec double ossature métallique. Pour montage dans cloison légère avec sim- ple ossature. - Avec réservoir UP320 Plaque déclenchement SIGMA20 frontale double touche Blanc/chromé brillant/Blanc 400509- 115.778.KJ.1 Plaque déclenchement MAMBO frontale simple touche Inox brossé 442697 - 115.751.00.1 - Simple touche interrompable. Résiste aux ultraviolets. Parfaite tenue de la couleur dans le temps. Anti-corrosion. Résiste aux agents d'entretien. Résistant aux rayures. Tampons amortisseurs pour un déclenchement silencieux. Protection antivandalisme. Réservoir PRIMA compact Céramique - Blanc 452409 - 23200000 - Comprenant : un réservoir tubulaire diam. 160 mm à alimentation latérale orientable sur 360°. Isolé contre la condensation. Capacité réglable en continu de 6 à 9 litres. Un mécanisme silencieux simple chasse. Une commande à distance par bouton poussoir - Gain de place pour installation dissimulée (gaine technique, réduit accessible, placard…), pour cuvette suspendue ou au sol à alimentation indépendante. Bâti-support TEMPOFIX WC autoportant Acier époxy - 459617 - 576100 - Pour cuvette WC suspendue, avec piètement monobloc et renforts solidaires, équipé de robinetterie de chasse directe temporisée. Avec pieds et armatures renfocés, pour fixation en sol porteur par 4 chevilles métalliques (fournies), et réglable en hauteur. Bâti-support autoportant 433409 - 18547 - prêt à poser à chasse directe, comprenant : un boîtier d'encastrement pour robinet de chasse 100XL à robinet d'arrêt intégré, goujon de fixation au sol, plaque intermédiaire d'ajustement pour fixation de la face avant à commande manuelle, tube d'alimentation en PVC avec nez de jonction universel. Pipe PVC 100 et rallonge droite d’évacuation en PE 90/100 mm. Catalogue Collectivité 2009 page 17 BATI-SUPPORT URINOIR Catalogue Collectivité 2009 page 18 Pack urinoir AUBAGNE 2 alimentation et évacuations apparentes - Céramique - Blanc 460369 - 08363900000200 - l : 28 - Lg : 43 - Comprenant dans un emballage unique : un urinoir Aubagne 2, une bonde 1 1/4" à grille acier inox, un robinet 1/2" temporisé réglable à alimentation apparente avec rosace et fixation, une tubulure d'alimentation avec effet d'eau, un siphon réglable à culot démontable, sortie ø 32, un jeu de crochets de fixation. Urinoir BLAGNAC alimentation et sortie encastrées Porcelaine - Blanc - Garantie : 2 ans 460643 - 357000000 - l : 36 - Lg : 58 - Ensemble comprenant : un urinoir à bride, une grille, un siphon spécifique sortie diam. 50. Une manchette 1/2" avec joint à lèvres. Fixation : par goujons avec caches chromés fournis. Fonction- nement avec 1 Litre - A bride et action siphonique Séparation d'urinoir PUBLICA Céramique - Blanc 453008 - 798000000 - l : 40 - Lg : 75 Garantie : 2 ans - Fixation par goujons avec caches chromés fournis Urinoir CENTAURUS Sortie verticale - Céramique Blanc 441390 - 360100000 - l : 30,5 - Lg : 71 - Ensemble comprenant : un urinoir en céramique traité Alliatec. Une bonde à membrane et grille inox, une évacuation spécifique, sortie diam. 50, un jeu de fixations cachées. Réalisation de l'évacuation en diam. Mini à prévoir. Urinoir CONQUE Céramique - Blanc 480279 - P987001 - l : 31 - Lg : 46 Livré complet avec : patte et vis de fixation, bonde à grille Chromée. 450941 423725 450650 451020 Produits associés Urinoir CONQUE 2 Céramique - Blanc 480726 - P986101 - l : 32 - Lg : 60 - P : 39 Livré complet avec : douille d’arrivée 1/2, effet d’eau démontable, bonde à grille. Alimentation et sorties apparents 460641 - 356000000 - l : 36 - Lg : 58 Ensemble comprenant : un urinoir à bride, une grille, un siphon spécifique sortie ø 50. Fixation : par goujons avec caches chromés fournis. Fonctionnement avec 1 L. A bride et action siphonique Pack urinoir APPLIQUE de face Céramique - Blanc 481139 - P986201 - l : 28 - Lg : 46 - Prêt à poser comprenant : urinoir applique de face. Robinet temporisé alimentation apparente droite (réglage du débit sans démontage). Tube et douille d'alimentation. Bonde à grille inox. Siphon plastique à culot démontable. Vis de fixation. Urinoir APPLIQUE d'angle Céramique - Blanc 480272 - P265101 - l : 27 - Lg : 46 - Fixation au mur par 2 vis. Alimentation par douille. Evacuation par bonde à grille chromée. Peut s'équiper d'un siphon plastique de lavabo ou d'un siphon bouteille métal Urinoir SENSONAL alimention et sortie encastrées 441391 - 00368100000101 - l : 35 - Lg : 79 - Ensemble comprenant : un urinoir en céramique, une grille acier inox, un cache-siphon amovible en céramique avec fixations cachées, un système de rinçage électronique intégré, une pile au lithium 6V, un siphon spécifique, sortie diam. 50, un jeu de fixation - A bride et action siphonique avec système de rinçage automatique intégré invisible Bâti-support autoportant 459618 - pour urinoir suspendu, avec piètement mono- bloc et renforts solidaires, équipé de robinetterie de chasse directe électronique. Avec pieds et ar- matures renforcés, pour fixation en sol porteur par 4 chevilles métalliques (fournies), et réglable en hauteur Bâti-support autoportant 433410 - 18592 - prêt à poser pour urinoir avec robinet optoé- lectronique à alimentation secteur, à robinet d'arrêt intégré, goujon de fixation au sol, plaque intermédiaire d'ajustement pour fixa- tion de la face avant à commande manuelle, tube d'alimentation en PVC avec nez de jonc- tion universel. Pipe PVC 100 et rallonge droite d’évacuation en PE 90/100 mm. Catalogue Collectivité 2009 page 19 URINOIR Produits associés 450941 423725 450650 451020 Urinoir MONTCEAU MURALE type stalle suspendue Céramique - Blanc 454622 - 739000000 - l : 50 - Lg : 65 Garantie : 2 ans - Robinetterie : effet d'eau en applique, bonde siphoïde pour stalle à prévoir. Fixation: par crochets acier, fournis Caniveau STELLA 2 Céramique - Blanc - de milieu avec trou de bonde 480262 - P382001 - d'extrémité réversible sans trou de bonde 480265 - P388001 - avec trou de bonde pour pose d'une seule stalle 480266 - P384201 - Les caniveaux s'équipent avec une bonde si- phoïde à grille inox, sortie horizontale STALLE D'URINOIR Catalogue Collectivité 2009 page 20 Stalle d'urinoir MONTCEAU au sol Céramique - Blanc 454621 - 735000000 l : 47 - Lg : 110 Garantie : 2 ans - Composable. Robinetterie : effet d'eau en applique ou encastré et bonde siphoïde pour stalle à prévoir Couvre-joint MONTCEAU Céramique - Blanc Latéral droit pour stalle 419061 - 737000000 latéral gauche pour stalle 419071 - 736000000 l : 12 - Lg : 106 - H : 27 Garantie : 2 ans Stalle d'urinoir STELLA 2 Céramique - Blanc 480258 - P394001 l : 60 - Lg : 104 - Alimentation par rampe sur canalisation ou réservoir automatique. Couvre-joint STELLA 2 Céramique - Blanc 480259 - P391201 - milieu 480260- P392201 - de droite 480261 - P393201 - de gauche 450941 451020 450650 Produits associés Catalogue Collectivité 2009 page 21 SIÈGE À LA TURQUE Siège à la turque PUBLICA Céramique - Blanc 453151 - 723000000 l : 60 - Lg : 60 Garantie : 2 ans Fixation : à encastrer avec ou sans trémie. Robinetterie : robinet de chasse, descente et embout apparents. Siège à la turque TURCO à encastrer Céramique - Blanc 480254 - P386001 l : 54 - Lg : 62 - H : 20 Alimentation par queue de carpe et par réservoir haut Siège à la turque SMYRN à poser, à encastrer, alimentation par bride fermée Céramique - Blanc 480257 - P287201 l : 45 - Lg : 60 - H : 18,5 Alimentation horizontale, nez d'alimentation type Sirius n°2, alimentation avec un réservoir haut Vidoir PUBLICA complet Céramique - Blanc 461771 - 4324000000 - l : 40 - Lg : 54 Garantie : 2 ans - Ensemble comprenant : un vidoir avec bride de rinçage et siphon, une grille mobile inox porte-seau avec tampons amortisseurs, une grille de fond inox, avant le siphon. Robinetterie : 2 trous robinetterie latéraux diam. 30 amorcés, alimentation pour robinet - Sortie horizontale, ensemble comprenant : 1 vidoir, 1 grille mobile, 1grille de fond Déversoir Mural Céramique - Blanc 421482 - 4750000000 - l : 34 - Lg : 45 Garantie : 2 ans - Ensemble comprenant 1 déversoir, 1 grille inox mobile, 1 jeu de fixations, 1 bonde 1" 1/2 écoulement libre Vidoir suspendu BRENTA à chasse directe, sortie horizontale Céramique - Blanc 461340 - J349301 - l : 46 - Lg : 53 - S'équipe d'une grille inox 45x29 cm de 2 kg. Alimentation par réservoir de chasse encastré ou par robinet de chasse encastré 3/4" Poste d'eau SERVICE à grille Céramique - Blanc 480237 - P977001 - l : 33 - Lg : 44 - Ensemble livré complet comprenant : poste d'eau, grille porte seau inox. S'équipe d'une bonde à grille avec siphon polypropylène Siphon de sol 459619 - 682001 - l : 100 - Lg : 100 - pour sol carrelé ou béton brut avec grille inox fixé par 2 vis inox. Réglable jusqu'à 30 mm (sans réhausse). Garde d'eau 50 mm et débit de 0,6 l/sec. Normalisés. Corps PVC. Sortie verticale diam. 40 POSTE D’ EAU / VIDOIR Catalogue Collectivité 2009 page 22 423714 450937 450650 Produits associés Bac à laver LAGO Céramique - Blanc - Pré-percé 1 trou diam. 35 cm. A poser sur meuble ou sur bâti. Bonde, siphon, trop-plein avec prise machine à laver D5869AA 402882 - J350001 LAGO 75 cm - l : 61 - Lg : 75 402883 - J350201 LAGO 60 cm - l : 61 - Lg : 60 Meuble LAGO Stratifié hydrofuge - Blanc - Livré prêt à monter, avec planche à laver recouvrante 436432 - J350100 pour LAGO 75 cm - l : 59 - Lg : 73 436433 - J350300 pour LAGO 60 cm - l : 59 - Lg : 59 Cuve PUBLICA à laver Céramique - Blanc 419774 - 561000000 - Lg : 50 - H : 37,5 - P : 60 Garantie : 2 ans - Bonde à bouchon, cordon, trop-plein, grille fournis, résistants aux acides. Fixation : scellement sur jambage (H. : 37,5 cm environ) Cuve LABORATOIRE à encastrer Porcelaine - Blanc 480208 - P297001 - l : 45 - Lg : 61 480209 - P298001 - l : 45 - Lg : 45 - S'équipe avec bonde en vulcathène ou similaire. Avec trop plein, avec ou sans tubulure de sortie. A encastrer bord à bord. Cuve FACULTE à laver Céramique - Blanc 480402 - P303201 - l : 50 - Lg : 60 - P : 380 Garantie : 1 an - avec trop-plein. A poser à plat sur un bâti ou similaire. Livrée avec bonde et siphon Bac à laver PEROU Céramique - Blanc 402884 - J350401 - l : 61 - Lg : 46 - A poser sur meuble ou sur bâti. Bonde, siphon, avec prise machine à laver D5874AA Meuble PEROU pour PEROU Stratifié hydrofuge - Blanc 436434 - J350500 - l : 59 - Lg : 81 - Livré prêt à monter. Catalogue Collectivité 2009 page 23 CUVE ET BAC Timbre d'office PUBLICA Bandeau de 20 cm Bords droits - Céramique - Blanc 459501 - 521000000 - l : 50 - Lg : 60 - H : 13 459511 - 523000000 - l : 50 - Lg : 70 - H : 13 - Bonde inox à bouchon, trop-plein avec grille inox fournis Timbre d'office PUBLICA 2 cuves Bandeau de 25 cm Céramique - Blanc 459531 - 566000000 - l : 56 - Lg : 90 Garantie : 2 ans - 2 bondes inox à bouchon, trop-plein avec grille inox, tubulure de raccordement entre bondes fournis. Robinet mural uniquement Evier à poser PUBLICA Bandeau de 13 cm - Sans trop plein Bords droits - Céramique - Blanc 425801 - 500000000 - l : 40 - Lg : 50 - H : 13 425811 - 502000000 - l : 40 - Lg : 60 - H : 13 425821 - 503000000 - l : 50 - Lg : 60 - H : 13 Garantie : 2 ans Evier à poser PUBLICA Bandeau de 15 cm - Sans trop plein Bords droits, égouttoir à droite Céramique - Blanc 455711 - 605000000 - l : 50 - Lg : 85 bords drois, égouttoir à gauche 455721 - 606000000 - l : 50 - Lg : 85 bords droits, égouttoir à droite 455731 - 611000000 - l : 50 - Lg : 100 bords droits, égouttoir à gauche 455741 - 612000000 - l : 50 - Lg : 100 Garantie : 2 ans EVIER GRÈS Catalogue Collectivité 2009 page 24 Evier à poser BANDEAU 2 cuves Céramique - Blanc 481108 - P336301 - l : 56 - Lg : 92 - Sans plage de robinetterie. Ensemble livré complet comprenant : Evier 2 cuves, vidage manuel incluant 2 bondes à bouchon, siphon, tubulures à montage facile et trop-plein. - Bandeau de 20,5 cm Evier à poser BANDEAU Bandeau de 15 cm 1 cuve, égouttoir droite - Céramique - Blanc 481104 - P354101 - l : 50 - Lg : 100 Egouttoir gauche - Céramique - Blanc 481105 - P355101 - l : 50 - Lg : 100 - Sans trop plein ni plage de robinetterie. Ensemble livré complet comprenant : Evier 1 cuve, vidage incluant 1 bonde à grille et siphon Evier à poser BANDEAU 1 cuve Céramique - Blanc 481109 - P338301 - l : 50,5 - Lg : 77 481138- P339301 - l : 45,5 - Lg : 60 - P : 45,5 - Sans plage de robinetterie. Ensemble livré complet comprenant : Evier 1 cuve, vidage manuel incluant 1 bonde à bouchon, siphon, tubulures et trop-plein. - Bandeau de 20,5 cm. Catalogue Collectivité 2009 page 25 EVIER GRÈS Evier à poser 2 cuves, 1 égouttoir Inox - 425586- EPBZ120A00 Epaisseur 3 mm - 1 bonde trop-plein, 1 siphon. Cadrage bois (sans percement et sans robinetterie). Plonge Inox 18/10 1 bac, 1 égouttoir à droite 400132 - SGPB126A00 1 bac, 1 égouttoir à gauche 400133 - SGPC126A00 - l : 60 - Lg : 120 - H : 90 1 bac, 1 égouttoir à droite 400134 - SGPB146A00 - l : 60 - Lg : 140 - H : 90 1 bac, 1 égouttoir à gauche 400135 - SGPC146A00 - l : 60 - Lg : 140 - H : 90 - Dimensions de la cuve : 6x5x3,2. Dessus inox 18/10 embouti, épaisseur 10/10. Bord anti ruissellement sur 3 côtés. Dosseret arrière de 100x20 fermé aux extré- mités. Bandeau cache bacs. Piètement inox 18/10, tube 35x35 avec traverses basses. Vérins en matériau composite. Egouttoir cannelé. Evier à poser réversible, 1 cuve, 1 égouttoir SPX711-900 427380- 82508 - l : 60 - Lg : 90 SPX711-1000 427384- 82515 - l : 60 - Lg : 100 Inox F18 - Garantie : 15 ans (corrosion et tenue des soudures) Evier à poser MAX 721 2 cuves 1 égouttoir MAX 721 453493 - 10372 - l : 60 - Lg : 120 Inox F18 Evier à poser 1 cuve, 1 égouttoir 425567- R60.080.18 - l : 60 - Lg : 80 425568- R60.090.18 - l : 60 - Lg : 90 425569- R60.100.18 - l : 60 - Lg : 100 Spécial lave-vaisselle 425570- R60.120.18 - l : 60 - Lg : 120 - 1 bonde trop-plein, 1 siphon. Cadrage bois (sans percement et sans robinetterie). EVIER INOX ET PLONGE Catalogue Collectivité 2009 page 26 441385 436298 438625 Produits associés Mitigeur grande cuisine MAESTRO monocommande 2 trous muraux, avec douchette à jet réglable Laiton - Chromé 441385 - 70558 - Entraxe 150 mm avec clapets anti-retour incorporés dans raccords excentriques avec rosaces M1/2" (15x21) - M3/4"(20x27). Colonne en laiton chromé. Pied mural de fixation ajustable de 60 à 150 mm. Ressort inox 56 spires. Flexible armé longueur 1050 mm. Mélangeur grande cuisine monotrou sur gorge, avec bec girafe 441386 - 70562 - Bec girafe renforcé diam. 22 mm. Longueur 300 mm avec brise-jet. Alimentation par tubes cuivre 12/14 à souder. Mélangeur équipé de têtes à clapet G3/4" DIN. Débit 45 l/mn à 3 bar. 3/4" ø 32 M1/2" 33 340 283 220 250 Mélangeur monotrou Grande cuisine Evier, sur table - Laiton - Chrome 438114 - G664401 Garantie : 10 ans - 1 x 1, grand bec tube L 250 à brise-jet, débit 40 l/min, fixation renforcée, croisillons métal. Tête à clapet “long Life”. Mitigeur grande cuisine Laiton - Chromé 438625- 6692 - Mitigeur de pré-lavage à douchette comprenant : mitigeur monotrou avec raccords flexibles F 3/8" et clapets anti-retour. Combiné de pré-lavage complet avec colonne 3/4", collier mural réglable, ressort guide inox, flexible armé L. 0,95 m et douchette anti-tartre à jet réglable. Mitigeur évier monotrou Laiton - Chromé - 438631 - 6695 - Bec L 250 Brise-jet. Débit 19 litres/min. à 3 bar. Raccordement fléxible F3/8. F 3/8” 200 220 350 35-162 35-162 1090 - 1190 1090 - 1190 F3/8” F3/8” 280 mini 280 mini 340 340 Trou Ø 34 Trou Ø 34 35 35 360 360 235 235 265 265 Catalogue Collectivité 2009 page 27 ROBINETTERIE CUISINE COLLECTIVE Mélangeur Laiton - Chromé - 436298 - 5632 - Mélangeur de pré-lavage monotrou à douchette comprenant : mélangeur monotrou sur table, à fixation renforcée par 2 tiges renforcée filetées et contre-écrous, avec raccords flexibles F/3/8" et clapets anti-retour incorporés. Combiné de pré-lavage complet avec colonne en laiton massif chromé, collier mural, ressort guide, flexible armé. ROBINETTERIE LAVABO Catalogue Collectivité 2009 page 28 Mitigeur électronique VOLTA lavabo sur plage - Laiton - Chromé 451649 - 55160 - Optoélectronique. Délivre précisément la juste quantité d'eau nécessaire à chaque utilisation. Avec pile lithium 6V et électrovanne intégré. Sécurité anti-blocage. Débit 6 l/mn.. Mitigeur électronique SQUALE 5700 Avec pile lithium - Laiton - Chromé 440265 - 55115 - Système de limiteur de température. Pile 6 V intégrée dans le robinet. Détection des mains avec portée courte. Fonction nettoyage de la vasque et fonction rinçage pour lutter contre la prolifération des légionelles. Electrovanne intégré. Sécurité anti-blocage. Débit 6 l/mn. Mitigeur ou robinet électronique de lavabo TEMPOMATIC MIX 3 / TEMPOMATIC 3 Réglage de température latéral, avec robinets d'arrêt laiton - Chromé 439482- 492006 Mitigeur TEMPOMATIC MIX 3 439481 - 442006 Robinet TEMPOMATIC 3 - Avec piles Lithium 6V, électrovanne et électronique intégrées dans le corps de la robinetterie. Détection de présence infrarouge. Rinçage périodique anti-légionellose. Débit régulé à 8 l/mn. Aérateur anti-tartre. Flexibles inox avec filtres, et clapets A.R. sur mitigeur. Corps en laiton massif chromé avec fixation renforcé. Sécurité anti-blocage en écoulement et limitation de température. Mitigeur lavabo TEMPOMIX 2 Monotrou - Laiton - Chromé 436646 - 700001 - Garantie : 10 ans - 1 x 1, bi-commande, poussoir à sécurité Anti-Blocage, raccords flexibles, clapets anti-retour, filtres, robinets d'arrêt. Réglage température latérale. Débit ajustable. 434072 441387 413632 480231 480290 480160 Produits associés Avec piles intégrées Temporisation env. 15 sec. Mitigeur ou robinet électronique de lavabo BINOPTIC MIX / BINOPTIC. Avec détection de présence infrarouge. Réglage température latéral sur mitigeur. 421337 - 378015 - Débit régulé à 8 l/min. Boîtier électronique IP65 indépendant, détecteur anti-choc. Rinçage périodique anti-légionellose. Sécurité anti-blocage en écoulement et limitation de température. Flexibles inox avec filtres et électrovanne M1/2”. Corps en laiton chromé avec fixation renforcée. 6 l/mm 6 l/mm 8 l/mm 6 l/mm Mitigeur électronique TEMPOMATIC MIX PRO Lavabo, bec mobile, alim. Secteur. Laiton - Chromé 441381 - 495253 - Mitigeur avec détection de présence infrarouge, réglage de température latéral. Débit 5 litres/mn, avec brise-jet. Flexibles inox avec filtres et électrovannes M1/2". Boîtier électronique IP65 indépendant (transfo. 230/12 V intégré). Bec démontable (pour stérilisation et rinçage périodique. 1 - 30 103 103 400 12Vca 230Vca M 1/2" 200 308 Ø 49 Mitigeur temporisé M 4000 S monocommande, sur gorge. Laiton - Chromé 440793 - 28442 Garantie : 10 ans - Bouton Noir - A fermeture temporisée, système anti-blocage mécanisme autonettoyant par fil frein, av/robinets d'arrêt, existe en version bouton chromé Mitigeur temporisé TEMPOMIX Lavabo - Laiton - Chromé 438810 - 795000 Garantie : 10 ans - Bec fixe L120, aérateur, flexibles de raccordement avec robinets d’arrêt droits. Réglage température sur volant poussoir. Aérateur anti-tartre. Mitigeur temporisé mural à bec fixe. TEMPOMIX mural Avec réglage de la température sur le volant poussoir. Réf. : 796000 - Filtres à clapet anti-retour. - Corps en laiton massif chromé, sans raccord Robinet temporisé TEMPOSOFT lavabo, à déclenchement souple Laiton - Chromé 423712 - 740000 - Lg : 102 - H : 65 Garantie : 10 ans Catalogue Collectivité 2009 page 29 ROBINETTERIE LAVABO Temporisation env. 15 sec. Temporisation env. 15 sec. Temporisation env. 20 sec. Produits associés 434072 441387 413632 480231 480290 480160 Mitigeur ou robinet électronique TEMPOMATIC MIX 2 / TEMPOMATIC 2 Avec détection de présence infrarouge. Réglage température latéral sur mitigeur. 438829 - 494000 Mitigeur TEMPOMATIC MIX 2 453003 - 444000 Robinet TEMPOMATIC 2 - Débit régulé à 8 l/min. Boîtier électronique IP65 indépendant, détecteur anti-choc. Rinçage périodique. Sécurité anti-blocage en écoulement et limitation de température. Flexibles inox avec filtres et électrovanne M1/2”. Corps en laiton chromé avec fixation renforcée. 8 l/mm 8 l/mm 6 l/mm Temporisation env. 20 sec. 6 l/mm 6 l/mm 5 l/mm ROBINETTERIE LAVABO Catalogue Collectivité 2009 page 30 Robinet temporisé PRESTO 504 mural, EF - Laiton - Chromé 450665 - 63000 - D : 15x21 Robinet temporisé PRESTO 504 mural, EC - Laiton - Chromé 450664 - 63020 - D : 15x21 Garantie : 10 ans - Mécanisme autonettoyant par fil frein. Robinet temporisé PRESTO 605 monotrou, EF - Laiton - Chromé 451473 - 64602 - D : 15x21 monotrou, EC - Laiton - Chromé 451472 - 64622 - D : 15x21 Garantie : 10 ans - A fermeture temporisée, mécanisme autonettoyant par fil frein Robinet temporisé TEMPOSTOP lavabo, mural - Laiton - Chromé 450937 - 746000 - D : M 1/2" Garantie : 10 ans - Brise jet. - Débit ajustable préréglé 4 L/min. Robinet temporisé TEMPOSTOP 2 lavabo - Laiton - Chromé 450903 - 702000 - Bec H.60 L.116 - Débit ajustable préréglé 4 L/min. Mitigeur lavabo PRESTO 4000 S Monocommande, sur plage - Laiton - Chromé 451666- 28610 - Arrivée : mâle G 1/2" (15 x 21) sur robinet d'arrêt. - Système S : arrêt instantané de l'eau en cas de blocage volontaire du bouton poussoir. Commande par bouton en laiton chromé, sélection de la température par rotation de 180°. Limitation de la température d'arrivée d'eau chaude par butée. Produits associés 434072 441387 413632 480231 480290 480160 Mitigeur temporisé TEMPOSOFT mural pour lavabo Laiton - Chromé 423714 - 741000 6 l/mm 6 l/mm 5 l/mm 4 l/mm 4 l/mm 6 l/mm env. 15 sec env. 15 sec env. 15 sec env. 15 sec env. 15 sec env. 15 sec PRESTOTHERM PRESTO-RADA 55L (Débit : 55 l/mn à 3 bar). Pour tous types de réseau ECS. 440835 - 84000 - Prêt à poser, avec clapets anti-retour. Entrées et sortie : G 3/4" (20x27). Lg : 118 - H : 60 - P : 29 PRESTOTHERM PRESTO-RADA 90L (Débit : 90 l/mn à 3 bar). Pour tous types de réseau ECS. 440836 - 84001 - Prêt à poser, avec clapets anti-retour. Entrées et sortie : G 1" (26x34) Lg : 160 - H : 80 - P : 40 PRESTOTHERM PRESTO-RADA 120L (Débit : 120 l/mn à 3 bar). Pour tous types de réseau ECS. 440837 - 84002 - Prêt à poser, avec clapets anti-retour. Entrées et sortie : G 1/4" (33x42) Lg : 178 - H : 88 - P : 40 Mitigeur thermostatique PREMIX CONFORT 55 Centralisé - Bronze - Chromé 421423 - 731002 D : M 3/4" - Lg : 118 - H : 60 - P : 18 CONFORT 90 Centralisé - Bronze - Chromé 421424 - 731003 D : M 1" - Lg : 160 - H : 80 - P : 23 CONFORT 140 Centralisé - Bronze - Chromé 421425 - 731004 D : M 1"1/4 - Lg : 178 - H : 88 - P : 26 - Température maximum de l'eau chaude : 85°C. Butée de température maximale, réglable par l'installateur. Différentiel eau chaude/eau mitigée : 12°C mini (15°C pour coupure EC). Pression mini/maxi : 1 à 10 bar (recommandée 1 à 5 bar). Différence de pression aux entrées : 1 bar maxi. - Pour alimentation en eau mitigée réglable de 30 à 42°C. Avec cartouche interchangeable à cellule automotive, et butée de température maximale réglable. Clapets anti-retour et filtres accessibles de l'extérieur sans démontage du mécanisme. Possibilité de choc thermique sans dépose du mitigeur. Catalogue Collectivité 2009 page 31 MITIGEUR THERMOSTATIQUE 55 l/mm à 3 bar 55 l/mm à 3 bar 90 l/mm à 3 bar 55 à 120 l/mm à 3 bar 120 l/mm à 3 bar 140 l/mm à 3 bar Régulateur thermostatique PREMIX COMPACT 450853 - 733020 - 733015 - Régulateur thermostatique d'eau chaude sanitaire, pour distribution d'eau mitigée. Température réglable de 60°C à 30°C. verrouillable par l'installateur. Sécurité anti-brûlure et précision de ±1,5°C. entre 45 et 37°C. avec fermeture automatique en cas de coupure d’alimentation d’eau froide. Catalogue Collectivité 2009 page 32 PREMIX CONFORT T2 Centralisé - Bronze - Chromé 421426 - 731200 D : M 3/4" - Lg : 118 - H : 81 - P : 18 PREMIX CONFORT T3 Centralisé - Bronze - Chromé 421427 - 731300 D : M 1" - - Lg : 144 - H : 95 - P : 23 PREMIX CONFORT T4 Centralisé - Bronze - Chromé 421428 731400 - D : M 1"1/4 Lg : 178 - H : 107 - P : 26 - Température maximum de l'eau chaude : 85°C. Butée de température maximale, réglable par l'installateur. Différentiel eau chaude/eau mitigée : 12°C mini (15°C pour coupure EC). Pression mini/maxi : 1 à 10 bar (recommandée 1 à 5 bar). Différence de pression aux entrées : 1 bar maxi. - Pour alimentation en eau mitigée réglable de 30 à 42°C. Avec cartouche interchangeable à cellule auto- motive, et butée de température maximale réglable. Clapets anti-retour et filtres accessibles de l'extérieur sans démontage du mécanisme. Possibilité de choc thermique sans dépose du mitigeur. MITIGEUR THERMOSTATIQUE 55 l/mm à 3 bar 90 l/mm à 3 bar Les légionelles trouvent un milieu favorable à leur multiplica- tion entre 23 et 47°C. Elles sont détruites en 2 heures à 50°C, et en 2 minutes à 60°C. Les moyens de lutte curatifs, tels que le choc thermique ou le choc chloré, restent incertains, contraignants et dangereux. La solution de prévention, conforme à la circulaire du 22/04/02, et à l’arrêté du 30/11/05 consiste à maintenir l’eau chaude sanitaire à une température supérieure à 50°C, en perma- nence, en tous points du réseau, afin de prévenir tout risque de pro- lifération des légionelles : 1 - Production l’eau chaude sanitaire à partir de 60°C (supérieure à 55°C en sorte de ballon) 2 - Bouclage ou traçage, pour maintenir de l’eau chaude sanitaire à une température supérieure à 50°C, en permanence, en tous points du réseau (retour de bouclage, …) 3 - Calorifugeage des canalisations, pour maintien de l’eau froide inférieure à 20°C 4 - Mitigeage de l’eau au plus près des points de puisage, grâce à un ou plusieurs mitigeurs thermostatiques collectifs par branche de distribution. EF EF EM Boucle  50°C ECS 65°C5 Solution anti-légionellosepréventive et permanente 140 l/mm à 3 bar Robinet temporisé PRESTO DL400S Applique douche, pomme murale Epoxy blanc ivoire - Chromé 452140 - 27100 - D : 20x27 - - Ensemble applique prêt à poser. - Robinet poussoir temporisé à alimentation par le haut avec robinet d'arrêt intégré, mécanisme à rubis auto-nettoyé par fil frein, résistant à la corrosion et à l'entratarge, pomme de douche orientable anti-calcaire, sécurité interdisant le blocage en écoulement continue. Robinet temporisé PRESTO 50 Douche Laiton - Chromé 451028 - 38022 D : 20x27 - Garantie : 10 ans - Raccord pour tube 14x16. A fermeture temporisée, mécanisme autonettoyant par fil frein. Avec commande bouton poussoir Mitigeur temporisé ALPA Laiton - Chromé Douche avec raccords équerres 441383 - 35013 - Bouton noir 440328 - 35814 - Bouton en laiton chromé Panneau de douche PREMIX Temporisé avec mitigeur thermostatique Aluminium anodisé 423721 - 792300 - Avec alimentation par le haut (avec robinet d’arrêt). - Pour installation murale en applique. Gaine aluminium anodisé, avec fixations cachées comprenant : - Mitigeur thermostatique PREMIX individuel. - Robinet temporisé env. 25 sec. - Pomme ROUND chromée, inviolable, à diffuseur anti-tartre et régulateur automatique de débit à 8 l/mm. 10 l/mn 10 l/mn 10 l/mn env. 30 sec env. 30 sec env. 30 sec env. 30 sec 8 l/mn Catalogue Collectivité 2009 page 33 ROBINETTERIE DOUCHE Panneau de douche TEMPOMIX Mitigeur Tempomix temporisé Aluminium anodisé 423722 - 790300 - Pour installation murale en applique. Gaine aluminium anodisé, avec fixations cachées comprenant : - Mitigeur TEMPOMIX temporisé env. 30 sec. - Pomme ROUND chromée, inviolable, à diffuseur anti-tartre et régulateur automatique de débit. - Raccordements M1/2” avec filtres et clapets anti-retour. Panneau de douche SPORTING 423713- 714700 Garantie : 10 ans Gaine aluminium avec alimentation par le haut comprenant : - Pomme inviolable, à diffuseur anti-tartre 8 l/mm avec système de temporisation intégré. - Amorceur, clapet anti-retour et filtre. 1020 M 1/2" 21 70 Mitigeur temporisé TEMPOMIX Douche, apparent Laiton - Chrome 438881 - 790000 Garantie : 10 ans - Avec réglage de température sur le volant-poussoir et limitation de température maximum réglable par l’installateur. ROBINETTERIE DOUCHE Catalogue Collectivité 2009 page 34 8 l/mn 12 l/mn 8 l/mn env. 30 sec env. 30 sec env. 30 sec Robinet temporisé ECLAIR Laiton - Chromé 450942 - 13001 D : 33x42 - Garantie : 3 ans - Avec dispositif anti-siphonique label ACS, mécanisme autonettoyant par fil frein, résistant à la corrosion et à l'entartrage. Pour cuvettes WC, sièges à la turque et vidoirs Robinet temporisé 1000XL Laiton - Chromé 450906 - 14201 - Avec robinet d'arrêt. Permet d'isoler facilement une cuvette Robinet temporisé TEMPOCHASSE Laiton - Chromé 423966 - 760000 Garantie : 10 ans - MM 1"1/4, apparent, à bouton poussoir, pour W.C. à chasse directe, protection anti-siphonique. M 3/4" 114 56 39 ø28 Robinet temporisé TEMPOFLUX Laiton - Chromé 450957 - 761001 Garantie : 10 ans - MM 3/4", apparent, avec écrou de sortie ø 28 mm pour W.C. à chasse directe, commande par poussoir amorceur, protection anti-siphonique. Robinet d’arrêt intégré. 9 l/mn 6 à 9 l/mn env. 7 sec env. 7 sec Catalogue Collectivité 2009 page 35 ROBINETTERIE CHASSE Robinet temporisé PRESTO 12 Urinoir Laiton - Chromé 450650 - 31001 Garantie : 3 ans - Sans raccord, avec mécanisme autonettoyant par fil frein et réglage de débit anti-vandalisme Robinet électronique PRESTO 8400 Arrivée équerre Pour urinoir individuel < à 1 litre. 441384 - 55350 - Avec pile lithium, électrovanne intégrées. 4 programmes permettant d'ajuster les temps de rinçage et de pré-lavage. Robinet électronique TEMPOMATIC Pour urinoir individuel Chromé - 423725 - 479008 - D : M1/2" - - avec piles Lithium 6V, électrovanne et électronique intégrées dans le corps de la robinetterie. Détection de présence infrarouge. Rinçage périodique (toutes les 12 h après utilisation). Corps en laiton massif chromé avec détecteur anti-choc. Sécurité antiblocage. M1/2" M1/2" 15 135 53 Ø50 34 Robinet temporisé TEMPOSTOP Urinoir, droit Laiton - Chromé 450941 - 777000 Garantie : 10 ans - Débit ajustable à l'installation sans démonter la cartouche, et sans couper l'eau. - Droit, pour raccordement en ligne. - Pour urinoir ordinaire et stalle. Robinet temporisé TEMPOSTOP Urinoir, équerre Laiton - Chromé 450944 - 778000 - Débit pré-réglé à 0,15 l/sec.,ajustable à l'installation sans démonter la cartouche, et sans couper l'eau. - Equerre, pour raccordement en ligne. Pour urinoir ordinaire et stalle. env. 6 sec env. 7 sec env. 7 sec env. 7 sec ROBINETTERIE URINOIR Catalogue Collectivité 2009 page 36 Barre de relèvement Tube inox ø 25 Poignée à 135° 444109 - 550 D : 25 - l : 22 - Lg : 22 - Fixation par platine 3 trous Barre de relèvement Coudée - Inox - Brossé 408235 - 49640 - D : 30 - - Angle 135° symétique 400x400 mm Barre de relèvement Coudée - Laiton nickelé - Chromé 408204 - 43535 - D : 25 - - Angle 135° symétique 400x400 mm Barre de relèvement Inox - Poli brillant 444045 - 5081P2 - D : 32 - Lg : 40 Garantie : 10 ans - Dimensions : 400x400 mm. Tube inox 304 bactériostatique. En inox poli brillant surface sans porosité et homogène facilitant l'entretien et l'hygiène. Fixation invisible par platine 3 trous, inox 304, diam. 73. Assemblage au tube par un cordon de soudure. Sécurité invisble. - Utilisation comme barre d'appui (partie horizontale) ou de relèvement (partie à 135°). Barre de relèvement Coudée - Aluminium - Epoxy - Blanc 408214 - 49230 D : 30 - - Lg : 40 - P : 6.6 - Angle 135° symétique 400x400 mm - Platines résine de synthèse. Fixations invisibles. Barre de relèvement Droite - Aluminium - Blanc 408212 - 49130 - D : 30 - Lg : 30 - Platines murales inox. Fixations invisibles Barre de relèvement Tube inox ø 25 406324 - 530 D : 25 - Lg : 30 - H : 6 - P : 9,5 - Fixation platine 3 trous Barre de relèvement Droite - Laiton - Chromé 408234 - 2903 D : 25 - Lg : 30 Catalogue Collectivité 2009 page 37 BARRE Barre de relèvement relevable Inox - Poli brillant 400684 - 5160P1 - Poignée permettant un accès latéral en position relevée. - L 650x290x110 mm. -Tube inox 304 bactériostatique. Garantie 10 ans. Barre de relèvement relevable Epoxy - Blanc 406142 - 48860 - Blocage en position verticale. - Embase résine de synthèse. - Tube inox ø 30 mm. - Fixations invisibles Poignée de sécurité Lavabo - gauche 400685 - 5190GP2 Lavabo - droite 400686 - 5190DP2 Pour lavabo - Inox - Poli brillant - Utilisation comme barre d’appui et de maintien. - Avec pied latéral de renfort. Poignée de sécurité A gauche ou à droite - Aaluminium - Epoxy blanc 400682 - 49380 - Livré démonté. A monter soi-même à droite ou à gauche. Siège de douche Escamotable grande taille Aluminium - Epoxy - Blanc 452943 - 47632 - l : 58,8 - Lg : 50 - P : 36 - Avec béquille automatique. Pour personnes jusqu'à 140 Kg. Assise avec 7 lattes polypropylène blanc. BARRE Catalogue Collectivité 2009 page 38 Siège de douche relevable 453028 - 423 - 370x340x110 mm. Replié : 445x110 mm. - Lattes plastique blanc - montants inox. - 6 points de fixation. - Max : 135 kg. Siège de baignoire télescopique Avec poignées Inox - Poli brillant 400687 - 1428 - Se pose sur les rebords de la baignoire. - Amovible. Porte rideau droit à recouper Inox - Chromé 444804 - 355 D : 16 - Lg : 100 Rideau de douche avec mousquetons plastique PVC - Blanc 451002 - 382 - l : 120 - H : 180 - Livré avec 8 mousquetons - Existe en différentes largeurs. Distributeur savon liquide Aluminium - Epoxy - Blanc 421831 - 878152 - H : 31,6 - Capacité 1500 ml, avec serrure anti-vol. - Aluminium et acier traité cataphorèse. Distributeur savon liquide ABS - Métallisé 450047 - 878166 - Capacité 450 ml, anti-goutte, à clé. Siège de baignoire Aluminium - Epoxy - Blanc 452884 - 47620 - transformable en tabouret - Extensible de 650 à850 mm pour baignoire. - Intérieur de 500 à 700 mm. Catalogue Collectivité 2009 page 39 ACCESSOIRES Distributeur savon liquide ABS - Blanc 421815 - 878160 - Capacité 800 ml. Fermeture à clé Distributeur savon liquide Inox - Epoxy - Blanc 400689 - 6581 Lg : 23 - l : 10,8 - Modèle antivandalisme - Contenance 1 L. - Pompe doseuse antigaspillage, antigoutte. - Epaisseur métal : 1 mm. Distributeur papier rouleau géant Acier - Epoxy blanc 421807 - 878505 - Lg : 37 - P : 11 - Avec serrure. Distributeur papier essuie-mains Avec serrure anti-vol Acier - Blanc 421803 - 878093 - l : 24,5 - H : 40 - Pour papier plié. Distributeur papier rouleau Inox - Poli brillant 443923 - 566 - l : 13 - H : 8 - P : 9 - Modèle économique rouleau plastique. - Epaisseur métal : 1 mm. ACCESSOIRES Catalogue Collectivité 2009 page 40 Distributeur papier grand modèle Acier 10/10 laqué - Blanc 444155 - 2880 D : 365 - - P : 11 - Avec serrure chromée et contrôle de niveau. Sèche-mains électrique 2600 W Epoxy - Blanc 454177 - 878225 Garantie : 3 ans - Classe II, débit 300 m3/h. Mise en marche électronique. Antivandalisme. Sèche-mains automatique 2000 W Inox - Epoxy blanc 400688 - 6613 - Modèle antivandalisme. Buse orientable 360° - Mise en marche automatique. - H 280 x L 220 x P 210 Porte-vêtement 1 tête Inox - Poli brillant 443263 - 301 D : 70 - P : 6,5 - Fixations invisibles Porte-savon Mural, amovible, Chromé 444926 - 569 - Inox poli brillant. - Lg : 13 - l : 10 - Rectangulaire sans platine. Porte-balai mural ou à poser ABS - Blanc 442944 - 14110 Porte balai mural ou à poser Inox - 442946 - 607868 - l : 10 - Lg : 39 - P : 10 - avec balayette et tiroir, réceptacle plastique. Sèche-mains Dyson Airblade™ 351132 Le sèche-mains Dyson Airblade™ est un sèche- mains révolutionnaire qui génère une lame d’air soufflé à 640 km/h, séchant les mains de l’utilisa- teur en seulement 10 secondes. Il aspire l’air de l’environnement extérieur et lui fait traverser un filtre HEPA : 99,9% des bactéries sont retenues par ce filtre avant que l’air ne soit soufflé. Durée de vie 350 000 utilisations ou 5 ans. Catalogue Collectivité 2009 page 41 ACCESSOIRES Poubelle à pédale Inox - Poli brillant 453010- 449 D : 170 - - H : 26,5 - Seau intérieur plastique. - Contenance 3L à utiliser avec sac 5 litres. Figurine adhésive Handicapés PVC 444415 - 878123 - l : 90 - Lg : 90 - PVC blanc, fond bleu Figurine adhésive Messieurs PVC 444416- 878121 - l : 90 - Lg : 90 - PVC blanc, fond bleu Figurine adhésive Dames PVC 444417- 878122 - l : 90 - Lg : 90 - PVC blanc, fond bleu ACCESSOIRES Catalogue Collectivité 2009 page 42 Catalogue Collectivité 2009 page 43 RÉGLEMENTATION ET SOLUTIONS Arrêté du 30 novembre 2005 : Cet arrêté est relatif à l’alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d’habitation, des locaux de travail ou des locaux recevant du public : (Source : J.O. du 15 décembre 2005 – Ministère de la Santé) Températures maximales pour limiter le risque lié au développement ds légionelles Températures maximales pour limiter le risque de brûlure • Production d’eau chaude : la température de l’eau doit être en permanence supérieure à 55°C. • Equipements de stockage : l’eau doit être portée à une température suffisante au moins une fois par 24 heures : 2 minutes à 70°C (ou 4 minutes à 65°C, ou 60 minutes à 60°C). • Système de distribution : la température de l’eau doit être supérieure ou égale à 50°C à l’excep- tion des tubes finaux d’alimentation des points de puisage. • Tubes finaux d’alimentation : les points de puisage doivent contenir moins de 3 litres d’eau. • Température maximale de l’eau chaude sanitaire aux points de puisage : fixée à 50°C dans les pièces destinées à la toilette, 60°C dans les autres pièces et 92°C avec signalisation particulière dans les cuisines. NB : les dispositions de cet arrêté ont pris effet à partir du 15 décembre 2006 (Source : J.O. du 15 décembre 2006) Extrait Art.17 : Nombre minimal de chambres adaptées dans les locaux d’hébergement : à 20 chambres : 1 chambre " à 50 chambres : 2 chambres " > à 50 chambres : 1 chambre supplémentaire par tranche ou fraction de 50 chambres supplémentaires. Pour les établissements d’hébergement de personnes âgées ou de personnes présentant un handicap moteur, l’ensemble des chambres ou logements, salles d’eau, douches et WC doit être adapté. La nouvelle LOI HANDICAP : UN CHANGEMENT POUR LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP). Le décret de la nouvelle loi Handicap du 11 février 2005 relatif à l’accessibilité généralisée aux per- sonnes handicapées des établissements recevant du public (ERP) et des bâtiments d’habitation est paru le 17 mai 2006 au Journal Officiel. Ce décret met en œuvre le principe d’accessibilité pour tous, quel que soit le type de handicap, et doit permettre à toutes les personnes à mobilité réduite d’exercer les actes de vie quotidienne et de participer à la vie sociale avec la plus grande autonomie. L’obligation des ERP porte notamment sur : • les circulations communes intérieures (portes, escaliers, sols, mus, couloirs…), • les logements (chambres, portes, circulations, salles de bains…), • les locaux collectifs (sanitaires, douches…), • leurs équipements (robinetteries, céramique, barres de sécurité, mains-courantes, poi- gnées de porte…). Ces nouvelles exigences sont entrées en vigueur le 1er janvier 2007 et concernent : • les ERP neufs, • les ERP existants. Ceux-ci doivent mettre en conformité les parties ouvertes au public pour 2015. PAGE DE NOTES Catalogue Collectivité 2009 page 44 LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Catalogue Collectivité 2009 1 - LA CONCLUSION DU CONTRAT 1.1 - Les renseignements portés sur les cata- logues, notices, barèmes ou autres documents, ne sont donnés qu’à titre indicatif et n’engagent pas le vendeur. 1.2 - La commande de l’acheteur est réputée dé- finitive après son acceptation par le vendeur. 1.3 - En raison de la spécificité de certains pro- duits et/ou services, le vendeur se réserve le droit de notifier à l’acheteur des conditions particu- lières d’exécution de la commande. 1.4 - Lorsqu’elle agit en qualité d’agent d’usine, les commandes passées par notre société sont soumises aux conditions particulières du four- nisseur en ce qu’elles dérogent aux présentes conditions générales de vente. 1.5 - Les offres écrites de la société ne sont valables que pour une réponse immédiate. Les tarifs sont modifiables sans préavis, même en cas d’exécution d’une commande à livraisons fractionnées. 1.6 - Sauf spécification contraire, les produits commercialisés par le vendeur sont originaires d’usine et sont vendus en l’état, sans transfor- mation. 2 - ÉTUDES Les études et recommandations sont faites bé- névolement et données à titre purement indicatif. Elles n’engagent pas la responsabilité de la so- ciété. Elles ne constituent pas un élément d’exé- cution, et il appartient à l’utilisateur sous sa propre responsabilité, de les contrôler et de véri- fier qu’elles tiennent compte des règles géné- rales applicables pour ce genre de réalisation et des conditions particulières d’emploi. 3 - CONDITIONS DE LIVRAISON 3.1 - Les délais : Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif et sans garantie du vendeur. Ils sont respectés dans toute la mesure du possible. Les retards ne peuvent, en aucun cas, justifier l’annulation de la commande ni le paiement d’in- demnités. 3.2 - Suspension de livraison :Tous les événe- ments affectant le vendeur ou ses fournisseurs, tels que grève, lock-out, émeute, mobilisation, guerre, inondations, incendie, accident matériel, épidémie, interdiction totale ou partielle des au- torités administratives nationales ou internatio- nales, modification des conditions d’importation ou de change, pénurie de matières premières et/ou d’énergie, limitation de production, rupture d’approvisionnement, etc. et, d’une façon géné- rale, tous les cas fortuits ainsi que ceux résultant de la force majeure, autorisent, de plein droit, le vendeur à suspendre le contrat en cours, sans in- demnités ni dommages et intérêts à l’acheteur. 3.3 - Résiliation de la commande en cas de suspension de livraison : Dans le cas ci-dessus, l’acheteur pourra demander la résiliation de la commande s’il ne désire pas supporter la sus- pension des livraisons en cours. 3.4 - Le lieu : Les marchandises du vendeur sont réputées prises et agréées dans ses magasins dès la conclusion du contrat de vente, cela même en cas de livraison totale ou partielle, franco de port, par transporteur ou par les propres véhi- cules du vendeur. 3.5 - Le chargement : Le chargement est sous la responsabilité de celui qui fait circuler le véhi- cule. 3.6 - L’enlèvement de la marchandise : Les mar- chandises enlevées voyagent aux seuls risques et périls de l’acheteur. 3.7 - Coût du transport :Sauf accord particulier, les frais de transport sont à la charge de l’ache- teur. Ils seront facturés, pour toute commande in- férieure à 150 Euros, 10 Euros minimum. 3.8 - Le déchargement : De convention expresse, le déchargement au lieu de livraison est assuré exclusivement par les soins et sous la responsabilité de l’acheteur, quelle que soit la participation apportée aux opé- rations de déchargement par le chauffeur de l’en- treprise du vendeur ou par le chauffeur du transporteur choisi par les soins du vendeur. 3.9 - La réception de la marchandise : La livrai- son ne peut avoir lieu que si la marchandise est réceptionnée " dans le cas contraire, le vendeur se réserve le droit de réclamer à l’acheteur les frais correspondant au retour, à la nouvelle pré- sentation de la marchandise et à tous les frais de manutention y afférent. 3.10 - Le contrôle de la qualité et de la nature du produit : Aucune réclamation ne peut être ac- ceptée après le départ du chauffeur si elle n’est pas stipulée sur le bordereau de livraison En cas de livraison non conforme à la commande, la marchandise concernée doit être restituée au vendeur, par l’acheteur, dans l’état où elle a été fournie. La responsabilité du vendeur sera celle édictée au § 6.3 ci-dessous. 3.11 - Les tolérances : Les livraisons du vendeur sont faites avec les tolérances des fabricants sur quantités, dimensions, épaisseurs et caractéris- tiques afférentes à la qualité. 3.12 - Livraisons - emballages : Les emballages consignés sont facturés à l’acheteur " ils font l’ob- jet d’une note de crédit s’ils sont restitués au ven- deur en franco de port, sous un délai maximum de 30 jours et à la condition express qu’ils soient propres et en parfait état. Dans le cas contraire, ils ne seront ni repris, ni remboursés Tout em- ballage consigné et repris, par le vendeur, sup- portera une moins value de 15 %. 4 - PRIX ET PAIEMENT 4.1 - Détermination du prix : Sauf convention contraire, les prix du vendeur sont ceux en vi- gueur au jour de la livraison. Ils peuvent faire l’objet d’une clause de révision. 4.2 - Date, terme et lieu de paiement : 4.2.1 - Les factures du vendeur sont payables à l’adresse mentionnée sur celles-ci. Les traites ou autres moyens de paiement n’opèrent ni nova- tion, ni dérogation. Des frais fixes de facturation, égaux à 3 Euros, seront portés sur toutes les factures d’un mon- tant inférieur à 150 Euros sauf VAD. 4.2.2 - Le vendeur se réserve également le droit de décompter des frais administratifs à l’occa- sion de toute demande du client entraînant une modification de ses procédures administratives habituelles. 4.2.3 – Les conditions de paiement sont arrêtées avec chaque acheteur lors de l’ouverture du compte. Le terme accordé tient compte du chiffre d’affaires prévisionnel. Il pourra être revu an- nuellement en fonction du chiffre d’affaires réel- lement réalisé sur l’année écoulée. 4.3 - Tout changement important dans la situa- tion financière ou économique de l’acheteur, même après exécution partielle des commandes, peut entraîner la révision des conditions de paie- ment de ces dernières. 4.4 - Le non-paiement d’une échéance entraîne les conséquences suivantes : • Suspension de l’exécution et de la livraison de toutes les commandes en cours. • Déchéance des temps non échus. • Reprise des escomptes éventuels. Des intérêts conventionnels seront dus au créan- cier en cas de retard de paiement " ils seront dus à partir de l’envoi d’une mise en demeure re- commandée jusqu’au jour du paiement effectif, au taux légal majoré de 8 points. Tout report d’échéance ou toute modification unilatérale des conditions de paiement, sans l’accord du ven- deur, entraînera les mêmes dispositions de la part de ce dernier, que le non-paiement d’une échéance. 4.5 - Le non retour dans le délai légal d’un effet de commerce présenté à l’acceptation peut en- traîner la suspension le l’exécution de la livrai- son de toutes les commandes en cours. 4.6 - Actions en résolution : En cas de non-res- pect des présentes conditions générales ou des conditions particulières de la vente, le vendeur se réserve la possibilité de demander soit la ré- solution de la vente, soit son exécution forcée. 4.7 - Clause pénale : En cas de recouvrement par voie contentieuse, les sommes dues au vendeur seront majorées de 15 % au titre de pénalités. 5 - CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ 5.1 - De convention expresse, est réservée au vendeur la propriété des marchandises fournies jusqu’au dernier jour de leur parfait paiement, conformément aux termes de la loi n°80.335 du 12 mai 1980, étant précisé qu’au sens de la pré- sente clause, seul l’encaissement effectif des chèques vaudra paiement. 5.2 - Pour le cas de cessation de paiement de fait ou de droit, comme pour le cas où il laisserait im- payée, en tout ou partie, une seule échéance, l’acheteur s’interdit formellement de continuer à utiliser, à transformer ou à vendre les marchan- dises dont la propriété est réservée au vendeur. 5.3 - Dès lors que l’acheteur laisserait impayée, en tout ou partie, une échéance, le vendeur, sans perdre aucun de ses autres droits, pourra exiger la restitution de la totalité des marchandises dont il s’est réservé la propriété, qu’il s’agisse des marchandises objet de la présente facture ou des marchandises ayant fait l’objet d’autres factures au titre d’une des commandes quelconques de l’acheteur. 5.4 - Les règlements de l’acheteur, quelle que soit l’imputation que ce dernier serait amené à leur donner ultérieurement, et même si leur montant correspond exactement à l’une des fac- tures s’imputeront en priorité pour l’application de la présente clause, à celles des factures du vendeur qui correspondent à des marchandises qui auront été utilisées ou revendues (l’imputa- tion par facture s’effectuant elle-même dans la mesure de l’utilisation ou de la revente des mar- chandises objet de la facture). 5.5 - Nonobstant la présente clause, les biens vendus seront aux risques et périls de l’acheteur dès la sortie du magasin du vendeur. 6 - CONTRÔLE DE LA QUALITÉ DU PRODUIT 6.1 - Vice apparent : Tout vice apparent est cou- vert par la réception sans réserve de la marchan- dise du vendeur. 6.2 - Vice caché : Les responsabilités du vendeur en la matière sont celles prévues aux articles 1641 et suivants du Code Civil. 6.3 - Tous défauts inhérents à la matière n’obli- gent le vendeur qu’au remplacement pur et sim- ple de la marchandise, à l’exclusion de toute participation aux dommages éventuellement subis. 6.4 - La société n’accepte aucun retour de mar- chandise, sans l’avoir préalablement autorisé. Les rendus de marchandises, non imputables à la société et acceptés, subiront dans tous les cas une minoration de la valeur de reprise au moins égale à 15 % de la valeur de facturation. 7 - ATTRIBUTION DE JURIDICTION En cas de contestation, la loi française est seule applicable. Les tribunaux du ressort territorial du siège social du vendeur sont seuls compétents, quels que soient les conditions de vente et le cas de mode de paiement convenu, même en cas d’appel en garantie et de pluralité de deman- deurs ou de défendeurs. Siège social : 23 rue Crépet - 69007 Lyon Tél. 04 72 72 05 05 - Fax 04 37 28 87 33 Retrouvez toute l’information Brossette sur www.brossette.fr Brossette SAS au capital de 6 640 000 euros – 23 rue Crépet – 69007 Lyon – tel 04 72 72 05 05 – RC Lyon B 323 376 814 - Edition catalogue collectivités 2009 - DOBF02 - Réalisation www.urbandata.fr